Legal notice
Last updated: 26 October 2026
These legal documents are written in French, the language of our company and of the contract. The French version is the only legally binding one.
Conformément à l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), les présentes mentions légales indiquent l'identité des intervenants du site.
Éditeur du site
- Raison sociale
- BYTEPRO WEB SAS, exerçant sous le nom commercial AtmosNode
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée (SAS) au capital de 100 €
- Siège social
- 26 rue Louis Aragon, 59286 Roost-Warendin, France
- Immatriculation
- RCS Douai 905 155 180 — SIRET 905 155 180 00011
- TVA intracommunautaire
- FR22905155180
- Code NAF
- 63.11Z — Traitement de données, hébergement et activités connexes
- contact@atmosnode.com
- Téléphone
- À compléter
- Directeur de la publication
- Flavio Lawniczak, Président
Hébergeur du site
- Raison sociale
- Contabo GmbH
- Adresse
- Aschauer Straße 32a, 81549 Munich, Allemagne
- Téléphone
- À compléter
- Site web
- contabo.com
Propriété intellectuelle
La marque AtmosNode, le logo, les textes, visuels et éléments graphiques du site sont la propriété de BYTEPRO WEB SAS ou de leurs auteurs respectifs. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite (articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle). AMD et EPYC sont des marques d'Advanced Micro Devices, Inc. Les autres marques citées appartiennent à leurs propriétaires respectifs.
Responsabilité
BYTEPRO WEB SAS s'efforce de fournir des informations exactes et à jour, sans pouvoir garantir l'absence d'erreur. Les prix et caractéristiques qui font foi sont ceux affichés au moment de la commande dans l'espace client. Les liens vers des sites tiers sont fournis à titre d'information : BYTEPRO WEB SAS n'est pas responsable de leur contenu.
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Chaque signalement est examiné par notre équipe. S'il est fondé, notre client est invité à s'expliquer et à faire cesser l'abus ; sans réponse de sa part, le service concerné est suspendu. L'identité de la personne qui signale n'est jamais communiquée à notre client. Si vous indiquez votre adresse e-mail, nous accusons réception de votre signalement et vous informons de la décision prise.
Point de contact (règlement sur les services numériques)
Conformément aux articles 11 et 12 du règlement (UE) 2022/2065 sur les services numériques, les autorités des États membres, la Commission européenne et les utilisateurs peuvent joindre notre point de contact unique à l'adresse contact@atmosnode.com. Langues acceptées : français et anglais.
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